Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLO
EDITIONS DU SEUIL (Société en commandite par actions)

Numéro de dépôt :
98738841
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2008

Présentation de la marque SOLO

Déposée le 25 juin 1998 par la société EDITIONS DU SEUIL (Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la société EDITIONS DU SEUIL (Société en commandite par actions domicilié(e) 27, RUE JACOB, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 057 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque SOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLO est expirée depuis le 25 juin 2008.

EDITIONS DU SEUIL (Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : VS VISION SEUIL , CINQ MINUTES DE PLAISIR , Ultimes , LA VIE PAS CHERE LA BONNE CUISINE Des recettes vite fait, bien fait ! Convivialité, originalité ! , PSYPOP , EUROGUIDES , VIE PRIVEE , CONTRE PIED , canaille/revolver , série grise baleine


EDITIONS DU SEUIL (Société en commandite par actions) - 27, RUE JACOB, 75006 PARIS - France - SIREN 542057724


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet partiel n°354078 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet partiel n°354077 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 7 juin 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°278607 - Publication au BOPI 1999-06-07

Inscription le 30 octobre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°310536 - Publication au BOPI 2000-10-30

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Matériel pour les artistes ; pinceaux, cartes à jouer